Petit rappel :
Habitants d’Arc et Senans,
Inscription au repas communal
jusqu’au 6 février 2026.

Réunion du Conseil municipal
le 30 janvier 2026 à 20 h 30
salle du Conseil en mairie.

Suite à l’enquête publique concernant la construction d’une micro centrale hydroélectrique au lieu dit « La Catherine », rue des Topes, le rapport et les conclusions du Commissaire enquêteur sont consultables sur le site de la préfecture du Doubs, à l’adresse ci-après :

pref-enquetes-publiques@doubs.gouv.fr

• cliquer sur « Autres enquêtes – Enquêtes publiques »
  Faire défiler la liste des projets jusqu’à celui d’Arc et Senans
• puis cliquer sur « rapport et conclusions du Commissaire enquêteur«