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CONSEIL DU 28 AOUT 2009
Décisions diverses.
Assainissement rue de la levée et avenue de La Saline ;
Nous avons ce lundi reçu le cabinet André qui a fait l’étude de construction du réseau séparatif. Comme prévu nous allons lancer la 1ere tranche rue de la levée cet hiver, en complément nous étudions un bouclage entre la grande-rue au droit du GS et la rue de la levée à travers les propriétés Viennet et Sage afin de résoudre le problème des inondations du GS et des riverains.
Dissimulation des réseaux, avenue de La Saline.
Danielle Chevalier souhaiterait qu’avant on construise le réseau d’assainissement dans les quartiers qui ne l’ont pas, il lui est répondu que ce n’est pas le même budget et que les travaux d’assainissement seront faits dans l’ordre préconisé par le schéma directeur d’Assainissement ; pour ces travaux de dissimulation de réseaux participation sera demandée au CGD au SIDED aux petites citées comtoises.
Parc de la Mairie.
Les études vont reprendre à l’automne la commission sera convoquée à la reprise des réunions d’études.
Pose d’un panneau d’annonces municipales
Avis favorable de l’ensemble du Conseil reste à trouver l’emplacement adéquate.
Aire camping car
Plusieurs dizaines de camping car stationnent derrière La Saline tout l’été, le conseil est favorable à la création d’une aire de vidange ; elle pourrait se situer entre le nouveau bâtiment et le logement Jupille ; avantage cette aire servirait également comme aire de lavage aux employés communaux.
Vidéo protection demande de subvention.
Le projet suit son cours
Salle pour les jeunes
Avis favorable du conseil sous réserve d’établir un règlement et que les jeunes s’investissent dans l’aménagement. Le lieu se situerait à l’arrière des bâtiments communaux avec sortie sur l’aire de stockage communale.
Repas des anciens fixé au 15 novembre
Illuminations de Noël.
Réunion prévue de la commission le Vendredi 18-09 à 18H00
Vœux du maire le 09-01-10 au lieu du 02-01-10
Colis des anciens en collaboration avec le CCAS.
Prévoir réunion d’organisation en octobre
Délibération pour confier les travaux de la rue de la fromagerie à STD
Ok pour un montant de 65928.30
Délibération pour confier les travaux de fin d’aménagement du lotissement rue >Ledoux à l’entreprise SACER
OK pour un montant de 76857.35 pour la voirie et 12320 pour l’éclairage public.
Délibération pour payer L. Trouttet, travaux complémentaires fait chez Mme Jupille en mars 2008.
Délibération annulée possibilité de le payer dans le cadre du budget d’investissement.
Autorisation à donner au Maire pour l’étude de changement des fenêtres à la Mairie
Un devis sera demandé à PEVESCAL pour une demande de subvention pour l’année prochaine.
Chaufferie groupe scolaire.
Le groupe scolaire est un gouffre au niveau du chauffage, la canalisation n’est plus isolé chaque hiver c’est le seul endroit ou il n’y a pas de neige. En fonction de l’étude de chaufferie bois du CGD qui a bien du mal à progresser nous devrons peut-être envisager la construction d’un petit bâtiment chaufferie à proximité du groupe afin de supprimer la canalisation de chauffage qui date de 1974.
Accessibilité.
Jean Robardet est chargé du dossier, la Préfecture doit nous dire qu’elles sont nos obligations.
Dans cette optique il est envisagé de permuter la salle du Conseil avec celle des mariages afin de permettre à tous de participer aux cérémonies.
Commission développement
Elle se réunira le vendredi 11 septembre à 20H30








